Informations sur le prestataire

Mentions légales

Identité, coordonnées et limites du site des Sprints de durabilité UE par Consilience.

Français

Prestataire

ConsilienceTechCo OÜ
Nom commercial : Consilience
Code d’immatriculation : 17555624
Adresse du siège : Järvevana tee 9, 11314 Tallinn, Estonie
E-mail : consilience@consilience.work

Identité du service

« Sprints de durabilité UE » est une appellation descriptive de services interentreprises délimités d’analyse et d’appui à la mise en œuvre fournis par ConsilienceTechCo OÜ. Il ne s’agit pas d’une entité juridique distincte, d’un cabinet d’avocats, d’un organisme de certification ou chargé de missions d’assurance, d’un organisme d’évaluation de la conformité, d’un organisme notifié, d’un régulateur, d’un représentant en douane, d’un vérificateur accrédité, d’un signataire technique en ingénierie ni d’un laboratoire.

Objet du site

Ce site présente des informations sur les services et reçoit des demandes professionnelles non confidentielles. L’envoi d’un formulaire ne crée ni commande, ni contrat, ni obligation de paiement, ni abonnement, ni réservation, ni promesse de disponibilité. Une mission ne commence qu’après acceptation écrite par Consilience et le client d’une commande ou d’un cahier des charges.

Limites des informations

Le contenu du site, les exemples, les dates et les descriptions de périmètre sont fournis à titre général. Ils ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, comptable, douanier, financier ou un autre service professionnel réglementé. Les règles et pratiques de mise en œuvre peuvent évoluer et varier selon les pays. Le client responsable et ses conseils qualifiés doivent valider les conclusions et effectuer les déclarations, signatures et dépôts requis.

Liens externes

Les sites externes sont contrôlés par leurs exploitants respectifs. Les liens sont fournis à titre de contexte et n’impliquent ni approbation, ni disponibilité continue, ni responsabilité à l’égard de leur contenu.

Version du 13 août 2026 · Les conditions commerciales et de livraison propres à chaque mission figurent dans la commande ou le cahier des charges écrit.